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Marques déposées par Pascal-Louis Baruteau
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Marc Ricci
Marque expirée - Marque en non vigueur

Marc Ricci
Pascal-Louis Baruteau

Numéro de dépôt :
3643588
Date de dépôt :
13/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2019
Marc Ricci de Pascal-Louis Baruteau

Présentation de la marque Marc Ricci

Déposée le 13 avril 2009 par Pascal-Louis Baruteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marc Ricci »

Le déposant est Pascal-Louis Baruteau domicilié(e) 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal-Louis Baruteau domicilié(e) 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marc Ricci est expirée depuis le 13 avril 2019.

Pascal-Louis Baruteau a également déposé les autres marques suivantes : (L') Artisan-Couturier , Max TOLEDANO , BIOCOSMED (Laboratoire)


Pascal-Louis Baruteau - 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France


Pascal-Louis Baruteau - 8 Thaurac - 34190 - LAROQUE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517341 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Monnaies.

Couches en matières textiles.